Conseil Municipal du 14 mai 2001



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001-108APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 AVRIL 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-109FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE - Délibération - (sans annexe)
2001-110CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS - Délibération - (sans annexe)
2001-111DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'HOPITAL DE TREVOUX - Délibération - (sans annexe)
2001-112DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DE COORDINATION DE L'ACTION EN FAVEUR DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES DU CANTON DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
2001-113DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE COLLECTIVE "L'ILE AUX ENFANTS" - Délibération - (sans annexe)
2001-114DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE FAMILIALE DE BELLEROCHE - Délibération - (sans annexe)
2001-115DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE DE LOISIRS POUR ENFANTS - Délibération - (sans annexe)
2001-116SUBVENTION A L'ASSOCIATION "L'ECOLE DE TONIN" - Délibération - (sans annexe)
2001-117GARANTIE D'EMPRUNT DE 160 320 F A H.B.V.S. -ACQUISITION D'UN LOGEMENT 122 RUE H. BOUCHER - Délibération - (sans annexe)
2001-118INDEMNITE DE CONSEIL A M. LE TRESORIER PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
2001-119DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
2001-120CONTRAT TRIENNAL VILLE/DEPARTEMENT..- DEMANDE D'AVENANT -ENGAGEMENT DES OPERATIONS 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-121REVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES - Délibération - (sans annexe)
2001-122TARIFICATION DU SERVICE DES SPORTS - Délibération - (sans annexe)
2001-123ACTUALISATION DES VACATIONS DES MONTEURS DE PODIUM DE LA SALLE DES FETES - Délibération - (sans annexe)
2001-124TAUX DES HEURES D'ETUDES SURVEILLEES - Délibération - (sans annexe)
2001-125SUBVENTION CLASSE A THEME - EXERCICE 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-126ETUDE DE CADRAGE QUARTIER TROUSSIER -PARTICIPATION DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
2001-127CONVENTION AVEC LES ORGANISMES DE CENTRE DE VACANCES - Délibération - (sans annexe)
2001-128EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS - RESTAURATION DE L'ELEVATION DU BAS COTE SUD -PARTICIPATION DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
2001-129ACQUISITION DE LA PROPRIETE LOUIS 462 ROUTE DE FRANS - Délibération - (sans annexe)
2001-130ACQUISITION DE LA PROPRIETE SCI DU VIADUC 47 BD LOUIS BLANC - Délibération - (sans annexe)
2001-131INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : INSTALLATION CLASSEE - ARRETE PREFECTORAL DU 18.01.2001 AUTORISANT LE SYNDICAT MIXTE BEAUJOLAIS-DOMBES D'ELIMINATION DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS, A PROCEDER A L'EXTENSION ET LA RENOVATION DE L'USINE D'INCINERATION D'ORDURES MENAGERES 343 RUE DES FRERES BONNET - Délibération - (sans annexe)
2001-132CONVENTION VILLE/DISTRICT : MAITRISE D'OEUVRE DU PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-133EXTENSION DU NAUTILE - CONVENTION DE CONDUITE D'OPERATION AVEC LE DISTRICT - Délibération - (sans annexe)
2001-134MISE EN APPEL D'OFFRES OUVERT - REFECTIONS DEFINITIVES DE TRANCHEES - Délibération - (sans annexe)
2001-135INTERVENTION DES BRIGADES VERTES - CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL - Délibération - (sans annexe)
2001-136MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
2001-137RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES - Délibération - (sans annexe)
2001-138INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : LOCATION D'UN GARAGE 9 AVENUE JOSEPH BALLOFFET - Délibération - (sans annexe)
2001-139INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : RENOUVELLEMENT DU BAIL DES LOCAUX MIS A DISPOSITION DU SKATEBOARD 114 RUE LAMARTINE - Délibération - (sans annexe)
2001-140INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -CONVENTION D'OCCUPATION DU BAR DE LA PLAGE - SAISON 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-141INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : "LOCAL CANTONNIERS" 46 AVENUE DE LA LIBERATION -CONVENTION DE LOCATION A DUREE LIMITEE - Délibération - (sans annexe)